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INFORMATION ASSEMBLEE GENERALE

ELECTRONIQUE

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GESTION DU SKIEURS

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Réglementation

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• • Mutation (Règlement et Formulaires saison 2021/2022) :

    • des coureurs Equipe de France A, B ou Jeune/Junior et les coureurs inscrits sur la liste ministérielle en vigueur des athlètes de haut niveau (Elite, Sénior et Relève)

    • des licenciés Compétiteur ou Dirigeant et les coureurs Equipes Comité de Ski

  • Règlement licences et mutation (saison 2021/2022)

  • Contrôle anti-dopage : Autorisation parentale concernant un licencié Compétiteur mineur ou majeur protégé.

  • Autorisation parentale mineur ou licencié majeur : inscription compétition, transport, urgence médicale, publication image, données personnelles.

  • Tickets course : Règlement et Bon de commande

  • Responsabilité des clubs et de leurs dirigeants (11/2020)

  • Encadrement des activités hors ski et activités assimilées (11/2020)

  • Affiliation à la FFS, cahier des charges (fev 2022)

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 Certificat Médical et Questionnaire de Santé

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• • Schéma synthétique : Certificat Médical ou Questionnaire de Santé ?

  • Questionnaire de Santé

  • Décret du 24 août 2016

  • Décret du 12 octobre 2016

  • Arrêté du 20 avril 2017

  • Arrêté du 24 juillet 2017

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Assurances

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• • Information Assurance responsabilité civile destinées aux organisateurs d’épreuves figurant au calendrier (09/2020)

  • Attestation d’assurance responsabilité civile des dirigeants (05/2021)

  • Notice d’Informations Licence Carte Neige FR (2020-2021)

  • Information Notice Licence Carte Neige EN (2020-2021)

  • Conditions générales d’assurance Responsabilité Civile

  • Conditions générales d’assurance Individuelle Accident/Assistance

  • Garanties Complémentaires – Option Elite

  • Garanties Complémentaires – Option Alpinisme, Varappe, Escalade

  • Cadre spécifique concernant l’entraînement

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Document médical (CSAP_2020)

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"Histoire de gainage, de ski, de sport de haut niveau ... et de mal de dos"